Contrat de location


La location des broyeurs est proposée selon deux modules d'échange : avec ou sans conducteur.

Dans la location avec conducteur, le loueur effectue lui-même le broyage, soit directement soit par un proche ou un employé. Le loueur reste totalement responsable de son matériel.

Dans la location simple, nous recommandons vivement au loueur de munir le matériel de son mode d'emploi et d'adjoindre des équipements de sécurité : gants, gilet luminescent, lunettes ou visière de protection et casque muni de protections auditives.

Nous avons prévu la prise en mains. Lorsque le locataire prend possession du broyeur, le loueur lui montre comment ce dernier est constitué : système de port et sa mobilité, moteur et carburant, démarrage, arrêt, trémie d'introduction, système de coupe, système d'entraînement, éjection et récupération du produit fragmenté. Il lui précise la nature du carburant à employer, vérifie avec lui le niveau de remplissage, si possible le plein. Il effectue un démarrage du broyeur puis son arrêt. Il lui précise l'existence éventuelle d'un système anti-bourrage et lui détaille la manière de procéder en cas de bourrage. Il indique éventuellement la nécessité de porter une plaque d'immatriculation adéquate et, le cas échéant, la lui fournit. Il vérifie si le locataire dispose du permis de conduire nécessaire.

Pour rassurer le loueur et lui donner davantage de garantie, nous avons prévu une Option Plus : il s'agit d'une possibilité offerte au loueur qu'il peut choisir ou non dans la construction de son offre de location. Cette option plus se dénomme "Démonstration". Avec cette option, le loueur s'engage à se rendre sur le lieu du chantier du locataire, à démarrer le chantier lui-même sous les yeux du locataire ; il pourra lui commenter les différents gestes de sa conduite de façon à bien l'expliciter. Après avoir arrêter le broyeur ainsi présenté en démonstration, le loueur invite le locataire à faire fonctionner le broyeur sous sa surveillance. Le loueur valide les gestes effectués par le locataire après avoir procédé à toutes les remarques et modifications éventuelles que cette seconde phase lui indiquera comme légitimes. Cette option représente un effort de la part du loueur qu'il se fera rémunérer par le prix qu'il aura fixé. C'est aussi une garantie pour le locataire d'utiliser correctement le matériel.


Aspect du Contrat de location type avec ses cases à remplir. Cliquez sur l'image pour obtenir le document.

Nous sommes allé plus loin encore en proposant un Contrat de location type gratuit : ce document accessible dans cette page est à la disposition du loueur s'il le souhaite. Cette Option est gratuite pour le locataire. Les différents aspects de la location sont récapitulés et le contrat est très facile à remplir en renseignant quelques champs. Concernant l'assurance, nous aurions pu offrir une assurance spéciale mais, après étude juridique, celle-ci s'avére simplement inutile. Pourquoi ? La plupart d'entre nous avons un habitat et, attitré à cet habitat, une assurance incendie inondation. Ce type de contrat d'assurance inclut pratiquement toujours une responsabilité civile : il suffit alors de spécifier dans le contrat type le numéro de contrat d'assurance incluant la responsabilité civile du locataire et ce, sans coût supplémentaire.

Enfin, le loueur peut adjoindre toute Option Plus supplémentaire qu'il jugerait utile à la bonne exécution du chantier du locataire. Par exemple, il peut louer une remorque ou des bags de contention qui pourront faciliter l'évacuation des matières.

Bernard Mercier